Conditions Générales de Vente

  1. Objet des Conditions Générales de Vente

    1. Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles Arza Studio fournit ses services à son client. Elles encadrent les conditions de vente, les prix, les conditions de règlement, les taux de pénalités de retard et les prestations de services. Toutes les offres de produits et de prestations de services proposées par Arza Studio sont soumises aux présentes Conditions Générales de Vente et aux lois françaises en vigueur.

    2. Les présentes Conditions Générales de Vente sont consultables sur le site internet d'Arza Studio (http://arza-studio.com) et peuvent être demandées par courriel à l'adresse d'Arza Studio (info@arza-studio.com). En outre, elles sont communiquées avec les devis et bons de commande.

    3. Des produits ou services peuvent stipuler des « Conditions Supplémentaires », en complément des présentes « Conditions Générales de Vente ».

    4. En cas de contradiction entre les « Conditions Supplémentaires » et des présentes « Conditions Générales de Vente», les « Conditions Supplémentaires » prévaudront les conditions du produit ou du service concerné.

  2. Acceptation des Conditions Générales de Vente

    1. Le client reconnaît avoir prit connaissance des présentes « Conditions Générales de Vente », et les accepter sans réserve, à la passation de toute commande.

    2. Le fait de passer une commande, vaut acceptation de la part du client, sans réserve ni aucune condition, des présentes « Conditions Générales de Vente ».

    3. Arza Studio est susceptible de modifier à tout moment les « Conditions Générales de Vente » ou « Conditions Supplémentaires ». Toute modification sera mise à jour sur le site web http://arza-studio.com et notifiée au client par courriel ou par courrier avant le démarrage de toute demande de prestation. Le client pourra notifier son refus d'acceptation de ces modifications dans un délai de 30 (trente) jours à compter de la date de notification. 

    4. En conséquence, le contrat entre les deux parties sera annulé, et aucune réclamation du client ne sera acceptée.

    5. Le client ne pourra accepter les présentes « Conditions Générales de Vente » :

      • si le client n'a pas l'âge légal requis pour conclure un contrat avec Arza Studio ;

      • si le client n'est pas le client final ou destinataire direct de l'offre de Arza Studio ;

      • si la législation l'interdit au client.

  3. Termes et Définitions

    1. Les présentes « Conditions Générales de Vente » comportent les termes suivants :

      • Arza Studio (aussi appelé l'Exécutant) : désigne le prestataire, Messieurs Antoine WOLFF ou Antoine MERCIER-LINTEAU
        Arza Studio est une auto-entreprise (freelance) spécialisée dans la création de site web, d'applications complexes, la fourniture de solution graphique et de communications, ainsi que dans le référencement de site web.

      • Client : désigne toute personne physique ou morale signataire d'un bon de commande.

      • Fournisseur : désigne toute personne physique ou morale auprès de laquelle Arza Studio souscrit tout contrat dont l'objet est en rapport avec ou découle des services.

      • Services : désigne l'ensemble des prestations de toute nature effectuées par Arza Studio pour le compte du client.

      • Engine : désigne le système de gestion de contenu permettant l'assemblage de sites clés-en- main à l'aide de modules et d'une API. L'Engine en lui-même n'est pas un site web, mais un programme permettant à des modules de coexister dans le but commun de fournir un service web et une interface permettant son administration.
        L'Engine est le fruit d'un travail de conception et de développement débuté le 12 Juillet 2011 par Antoine Mercier-Linteau et Antoine Wolff. Par Engine il est entendu à la fois le code source de ce dernier, les résultats de l'exécution de celui-ci ainsi que les divers objets multimédias mis à partie lors de l'exécution du code.
        Pour les besoins de ces conditions générales de vente, le terme "Arza Studio" définit toutes les personnes ayant contribué directement à la conception ou au développement de parties de l'Engine où ces conditions générales de vente s'appliquent.

      • Code : désigne tout contenu visant à être interprêté par un ordinateur (ex: HTML, CSS, Javascript et PHP).

      • Ressource : désigne tout élément constitutif d'un site web (nom de domaine, base de données, page web, fichier, texte, image, audio, vidéo, ...), d'un hébergement web (serveur, matériel, périphérique, logiciel, ...), et dont le sens est aussi général que la définition donnée par les dictionnaires français.

      • Nom de domaine : désigne un nom (marque, société, nom de famille, ...) associé à une extension (ex : .fr, .com, .net, ...) identifiant l'adresse du site web du client.

      • Site web (ou Site internet) : désigne un ensemble structuré de pages au format HTML, composé d'éléments textuels, graphiques, photographiques, audio ou vidéo dans des formats standardisés, conçus pour être consulté par un navigateur web.

      • Hébergement : désigne un espace de stockage alloué par un fournisseur pour l'hébergement de tout site web du client.

      • E-mail (ou Courriel) : un courrier électronique (ou courriel) désigne le service de transmission de messages envoyés par voie électronique via le réseau Internet dans la boîte aux lettres électronique d'un destinataire choisi par l'émetteur.

      • Netiquette : désigne les principes universels d'usage de l'Internet, les règles de conduite et de politesse à adopter sur les médias de communication mis à disposition par Internet. Le document officiel définissant les règles de la nétiquette est la RFC 1855.

  4. Engagements d'Arza Studio

    1. Arza Studio s'engage, dans le cadre d'une obligation de moyens et de temps, à apporter tout le soin et la diligence nécessaire à la mise en oeuvre d'un service d'une qualité conforme aux usages de la profession et à l'état de l'art.

  5. Engagements du client

    1. Le client s'engage à mettre tout en oeuvre afin de fournir les informations nécessaires à la création de toute prestation fournie par l'exécutant.

    2. Le client assure qu'il est titulaire des droits de propriété intellectuelle et de toutes les autorisations de diffusion nationales et internationale des images, textes, sons, bandes-vidéo et documents de toute nature, lui permettant de conclure le présent accord, et que celui-ci n'est pas susceptible de porter atteinte aux droits de tiers.

    3. Le client s'engage à ne pas modifier le code source développé par Arza Studio ou à ne pas le faire modifier par un tiers, sauf après acquisition des droits d'auteur du code source par le client.

    4. Le client déclare et garantit l'exactitude et la mise à jour des données communiquées à Arza Studio aux fins de la validation de la commande, et des informations à publier sur le site web du client.

    5. Le client accepte d'être l'unique responsable de tout contenu qu'il crée, transmet ou affiche. Il assume la responsabilité de ses actes, y compris toute perte ou tout préjudice subi par Arza Studio à cet égard. Il reconnaît expressément qu' Arza Studio ne saurait être responsable envers le client ou des tiers de ce fait.

    6. Le client dégage Arza Studio de tout litige avec un tiers, pour toute réclamation et tout dommage (présent ou futur) de tout type ou nature, connu ou non, résultant de manière directe ou indirecte.

    7. Le client garantit Arza Studio contre toute plainte ou action engagée par des tiers invoquant sa responsabilité, quel que soit leur fondement juridique, en cas de violation des présentes Conditions Générales de Vente de sa part. Par conséquent, le client devra rembourser intégralement Arza Studio pour tous les frais engagés pour sa défense, et les indemnités dont Arza Studio pourrait être condamné à devoir verser.

  6. Conception d'un site web

    1. Arza Studio se réserve le droit de refuser de créer un site web non conforme à la morale. Le client est responsable du contenu de son site web. il s'engage à respecter les lois relatives aux protections des données, de service des télécommunications, des droits d'auteur en vigueur ainsi que la nétiquette.

    2. Arza Studio fournit ses prestations uniquement sur la base des Conditions Générales de Vente et des Conditions de Garantie.

    3. Le client peut fournir toutes les ressources nécessaires à la création du site web. Ces ressources comprennent le texte, les images, les sons, les bandes-vidéo ou toute autre illustration.

    4. Le client assure qu'il dispose des droits nécessaires pour la publication des textes et documents fournis à Arza Studio. Arza Studio se dégage de toute responsabilité concernant le respect des droits d'auteurs et autres problèmes légaux concernant les ressources fournies par le client.

    5. Les travaux débutent après réception et validation du règlement du client, pour la prestation prévue.

    6. La première mise en ligne consiste à contrôler :

      • La reconnaissance du nom de domaine ;

      • L'association entre le nom de domaine et le site web hébergé ;

      • Le bon fonctionnement du serveur d'hébergement.

    7. Arza Studio se réserve le droit de modifier les spécifications techniques de ses prestations à tout moment.

  7. Commande, établissement du contrat et étapes de réalisation.

    1. Avant acceptation de toute commande, Arza Studio envoie au client un devis et les présentes Conditions Générales de Vente. Le devis détaille l'ensemble des prestations vouées à être réalisés dans le cadre d'une commande.

    2. La commande est effectuée par l'intermédiaire d'un devis daté et signé par le client, et de l'acceptation des Conditions Générales de Vente.

    3. La commande devient effective dès lors qu' Arza Studio reçoit le devis daté et signé par le client, et accompagné du montant prévu indiqué sur le devis. La signature datée du devis par le client accompagné de la mention "Bon pour accord et exécution - Devis accepté " établie un bon de commande à valeur contractuelle. La signature du contrat se fait de plein gré par le client et ne peut faire l'objet d'une annulation. Dans le cas d'un accord oral, l'exécutant se réserve le droit d'interrompre la réalisation du contrat en cas de non-réception du devis signé, daté et mentionné dans un délai de 7 (sept) jours.

    4. Le délai de validité de la commande, ainsi que le montant demandé sont stipulés dans le devis.

    5. Sans nouvelle de la part du client, à la date d'expiration de la commande, cette dernière est implicitement annulée.

    6. Arza Studio se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige antérieur.

    7. Les suppléments éventuellement commandés à une période ultérieure doivent faire l'objet d'une nouvelle commande, donc d'un nouveau devis.

    8. Les étapes de réalisation sont formulées dans le devis. Seront facturées en plus : les modifications demandées par le client en cours de réalisation, si elles impliquent un remaniement du projet, la participation éventuelle à des prises de vues photographiques, le suivi technique, les frais de déplacement.

    9. Réalisation Graphique (Print) : Les points suivants s'applique dans le cadre d'une réalisation graphique, illustrative ou artistique ne faisant pas intervenir le web :

      • Recherches : Durant l'étape de recherche, l'exécutant proposera une série de recherches graphiques organisées en trois axes. Ces axes définissent une ligne conceptuelle. Le traitement plastique en phase de recherches se fait de manière non-aboutie. La quantité de réponses graphiques peut varier selon les axes et le sujet. La fin de l'étape de recherches est définie par la validation par le client d'une piste qui fera l'objet d'un développement. Dans le cas où le client ne serait satisfait par aucun des trois axes, l'exécutant pourra proposer jusqu'à deux axes de recherches supplémentaires. Toutes demandes de recherches supplémentaires au-delà de cinq axes proposés ou après validation de cette étape feront l'objet d'un nouveau devis.

      • Développement : Durant l'étape de développement, l'exécutant proposera une série de recherches graphiques organisé en trois axes autour de la piste validée lors de l'étape de recherches. Le traitement plastique en phase de développent se fait de manière semi-aboutie. La quantité de réponses graphiques peut varier selon les axes et le sujet. La fin de l'étape de développement est définie par la validation par le client d'une proposition dans un des axes et qui fera l'objet d'une finalisation. Dans le cas où le client ne serait satisfait par aucune réponse proposée, le graphiste pourra proposer jusqu'à deux axes de développement supplémentaires. Toutes demandes de développement supplémentaires au-delà de cinq axes proposés ou après validation de cette étape feront l'objet d'un nouveau devis.

      • Finalisation : Durant l'étape de finalisation, l'exécutant achèvera la démarche créative avec la proposition validée lors de l'étape de développement. Le traitement plastique en phase de finalisation se fait de manière aboutie. La fin de l'étape de finalisation est définie par la validation définitive par le client de la création. Le temps imparti à l'étape de finalisation ne peut excéder de plus de 20% (vingt pour cent) de la durée estimée sur le devis pour cette prestation. Toutes demandes de finalisation supplémentaires après validation de cette étape ou au-delà de la limite énoncée précédemment feront l'objet d'un nouveau devis.

    10. Réalisation de Site Web : Les points suivants s'appliquent dans le cadre de la création, développement/intégration et ou maintenance d'une application web. :

      • Maquettage et Planification : L'étape de maquettage est précédée par un entretien avec le client permettant de définir les principaux éléments qui composeront l'application web ainsi que les partis pris graphiques à entreprendre.

        • Maquettage Structurel : Le concepteur proposera alors une maquette schématique positionnant les différentes parties du site. Aucun parti pris graphique ne sera entrepris lors de cette étape. La fin de l'étape du maquettage structurel est définie par la validation de la structure du site par le client. Toutes demandes de maquettages structurels supplémentaires ou de modifications structurelles jugées substantielles par l'exécutant à toute étape subséquente de développement après validation de cette étape feront l'objet d'un nouveau devis.

        • Maquettage Graphique :Durant l'étape de maquettage graphique, le graphiste proposera une version statique de l'application web sous forme d'images. Elle permettra de définir les partis pris graphique de l'interface. La fin de l'étape de maquettage est définie par la validation définitive par le client de la conception graphique de l'interface. Le temps imparti à l'étape de maquettage ne peut excéder de plus de 20% (vingt pour cent) de la durée estimée sur le devis pour cette prestation. Toutes demandes de maquettage supplémentaires après validation de cette étape, au-delà de la limite énoncée précédemment ou de modifications graphiques jugées substantielles par l'exécutant à toute étape subséquente de développement feront l'objet d'un nouveau devis. Les maquettes (refusées ou non) demeurent la propriété de l'auteur. Les projets sans suite sont facturés à 100% (cent pour cent) de la valeur indiquée au poste «Maquettage» de la note d'honoraires.

        • Planification :La planification se fait parallèlement au maquettage et concerne la production d'un plan grossier de la logique d'entreprise de l'application. Toutes demandes de planification supplémentaires ou de modifications jugées substantielles par l'exécutant à toute étape du développement après la validation de cette étape feront l'objet d'un nouveau devis.

      • Développement, Intégration, Prototype, Test et Production :

        • Développement : Une fois le maquettage graphique approuvé, l'application entre en phase de développement. Pendant cette phase la maquette est transformée en son équivalent HTML et les logiques visuelles et d'entreprise sont implémentées.

        • Intégration : L'étape d'intégration commence lorsqu'un niveau de développement suffisant a été atteint et s'attarde à l'intégration des données du client à l'application et/ou à la création de données exemples.

        • Prototype : Le projet atteint un niveau de prototype lorsque l'exécutant juge que ce dernier en est à un niveau suffisant d'avancement pour que le client puisse vérifier et valider l'état présent du produit. Subséquemment à la vérification, le client est encouragé à faire part à l'exécutant de tous ses commentaires, questions et modifications au projet afin que l'exécutant puisse les appliquer au projet sans que leurs ampleurs ne soient telles qu'elles doivent faire l'objet d'un nouveau devis. Bien que le cycle de demandes/modifications puisse se répéter autant de fois que nécessaire, l'exécutant se réserve le droit d'interrompre ce dernier si le cycle s'est répété à de trop nombreuses reprises ou s'il juge que la somme des demandes aurait normalement dû constituer un nouveau devis de par son ampleur.

        • Test : Parallèlement au prototypage s'exécutent les tests du produit où client et exécutant font l'essai des différentes fonctions de l'application afin d'en assurer la fiabilité. L'exécutant s'engage à livrer un produit fiable et robuste et fera donc le nécessaire pour régler tous les dysfonctionnements et défauts graphiques décelés lors de cette étape.

          • Compatibilité (Cross-Browser) : L'exécutant garantit le fonctionnement de l'application web, sous réserve de compatibilités techniques avec le devis, sur les navigateurs suivants :

            • Google Chrome,

            • Safari,

            • Mozilla Firefox,

            • Opera,

            • Chromium,

            • Internet Explorer (7+),

            • Konqueror

            Tout ajout de configurations à cette liste doit être énoncé dans le devis et peut être sujet à facturation.

        • Respect de la norme W3C XHTML 1.0 Transitional : L'exécutant ne garantit pas la validation de l'application web par le "W3C Markup Validation Service", mais s'engage à respecter la norme W3C dans la mesure des contraintes imposées par l'application.

        • Production : Une fois le prototype accepté par le client et suffisamment testé, l'application est considérée terminée et prête à être déployée sur un serveur de production pour un accès au public.

        • Mise en place des outils de référencement et d'analyse d'audience : La mise en place des outils de référencement et d'analyse d'audience concerne :

          • L'ouverture et le paramétrage d'un compte Google Analytics.

          • La vérification du site et le couplage du sitemap via "les outils pour les webmaster" proposés par Google.

          Toute prestation supplémentaire concernant la mise en place des outils de référencement et d'analyse d'audience fera l'objet d'un supplément.

        • Déploiement : Engine nécessite un serveur offrant une configuration minimale : Linux ou Unix, PHP 5.3, MySQL 5.1, Apache 2.2.

          L'exécutant ne garantit pas le fonctionnement de l'application web dans le cas contraire.

          En cas de non conformité de la configuration, des propositions d'hébergement pourront être effectuée. Le client a l'entière liberté sur le choix d'une solution d'hébergement/serveur.

          L'exécutant n'est en aucun cas chargé de la maintenance de la solution d'hébergement choisie par le client et ne peut en aucun cas être tenu responsable de l'instabilité, des bris (incluant mais ne se limitant pas à la perte de données, aux vols de données et aux pannes) et des changements de configuration de cette solution.

          À partir du moment où le client se voit remettre les identifiants pour le compte administrateur, la responsabilité de l'application et de ses données passe entre les mains du client et, à moins d'une autre entente, le devoir de l'exécutant deviens limité à ce qui est énoncé dans la section "Entretien et Support".

      • Entretien et Support

        L'exécutant offre sans frais supplémentaires, l'entretien de l'application pour une durée de 3 (trois) mois suivant la date du premier déploiement sur l'hébergement choisi par le client.

        Par entretien il est signifié le réglage de dysfonctionnements et de défauts graphiques sur les produits dont il est question sur le devis et non ce qui constitue un ajout, une amélioration ou un changement, lesquels devront faire l'objet d'un nouveau devis.

        L'exécutant se réserve le privilège de décider si une demande constitue un défaut/ dysfonctionnement ou une amélioration/ajout/changement.

        La mise à jour de la version livrée de l'Engine n'est pas considérée comme un entretien et nécessite l'établissement d'un contrat de maintenance.

  8. Livraison

    1. La livraison de la création se fera selon les termes énoncés dans le devis.

    2. Dans le cadre d'un contrat ponctuel, une estimation de la date de livraison est énoncée à titre indicatif sur le devis.

    3. Dans le cadre d'un contrat renouvelable à intervalle régulier, par exemple, un contrat de maintenance, une date de début et de fin de contrat est énoncée sur le devis.

    4. Les fichiers de production seront livrés sur un support défini dans le devis. Les fichiers sources pourront être livrés sur requête du client sous réserve de cession des droits de création.

      Dans le cas d'une création vouée à être imprimée, les documents n'auront pas à être modifié par l'imprimeur. Dans le cas contraire, l'exécutant rejète toute responsabilité en cas de litige sur le produit final. Le client remettra au graphiste plusieurs exemplaires des créations réalisées.

    5. À tout moment le client peut demander la livraison de produits pour lesquels le développement a été complété et qui ont été payés en totalité par ce dernier. De plus l'ensemble de ces produits seront aussi livrés par voie électronique au client lors de la fin de l'entente d'entretien.

    6. L'exécutant se réserve le droit d'utiliser les créations à des fins promotionnelles.

  9. Tarif et facturation

    1. La facturation des prestations d'Arza Studio est basée sur les tarifs en vigueur, ou selon l'offre faite par Arza Studio.

    2. Compte tenu du statut  d'Arza Studio, des taxes peuvent s'appliquer au montant des prestations.

    3. Arza Studio se réserve le droit de réviser ses tarifs à tout moment.

    4. Une facturation à l'heure, selon le temps passé au tarif horaire, sera établie au client si les modifications, retouches ou reprises des créations prévues dans le devis engendrent une intervention, entre autres :

      • dont la durée est manifestement excessive par rapport au délai normalement nécessaire pour le réalisation des créations ;

      • nécessite le traitement des fichiers client afin de les rendre exploitables pour réaliser les créations;

      • dépassent la portée ou la nature des éléments de l'entente que constitue le devis.

  10. Règlement, Acomptes et Echéances

    1. Toute facture dont le montant total à régler est inférieur à 70 (soixante-dix) euros ou 80 (quatre-vingt) dollars doit être réglée en une seule fois avant le début des travaux.

    2. Toute facture dont le montant total à régler est au moins égal à 70 (soixante-dix) euros 80 (quatre-vingt) dollars peut bénéficier d'un paiement avec acompte.

    3. Un acompte non remboursable peut-être exigé à la signature de la commande. Son paiement devra être réalisé dans un délai de 7 (sept) jours suivant la date de signature du contrat.

    4. Paiement à échéance unique : si aucun échéancier n'a été énoncé sur le devis, le paiement comptant devra être réalisé dans un délai de 30 (trente) jours suivant la date de déploiement sous peine d'une majoration.

    5. Paiement à échéances multiples : le paiement à échéances multiples est énoncé sous forme d'un tableau dans le devis. Les échéances peuvent être alignées sur la validation par le client des étapes de réalisations ou sur des dates fixes.

      Il est rappelé que la loi oblige les professionnels à payer 45 (quarante-cinq) jour fin de moi ou 60 (soixante) jours calendaires après l'émission de la facture.

      Chaque paiement d'une échéance fera l'objet de l'envoi d'une facture au client.

    6. Une prévisualisation des travaux finis est envoyée par courriel au client pour validation. Après acceptation, ce dernier doit régler le solde, si ce n'est pas déjà fait, pour obtenir la livraison finale de la prestation.

    7. La livraison finale n'est possible que si le client a réglé la totalité de la somme due de la prestation facturée.

    8. Le paiement s'effectue par chèque bancaire ou postal, dans la devise du devis, libellé à l'ordre du prestataire énoncé sur le devis.

    9. Le compte du client sera débité dès réception de son paiement.

    10. Pour un autre mode de règlement, le client devra consulter Arza Studio.

  11. Retard de paiement

    1. En application des lois en vigueur, des pénalités de retard sont exigibles le jour suivant la date limite de règlement figurant sur la facture, dans le cas où le montant dû est payé après cette date. Une majoration de 10% de ce montant est alors appliquée sans aucune autre forme de préavis.

    2. En cas de retard ou d'incident de paiement, Arza Studio se réserve le droit de suspendre l'exécution des prestations ou de restreindre la fourniture des services. Le fait de suspendre les prestations n'exonère pas le client du paiement de la totalité du montant dû et des majorations appliquées.

    3. Au-delà de 30 (trente) jours de retard de paiement, le contrat est implicitement annulé. En conséquence, Arza Studio se réserve le droit d'ignorer toute demande ou commande ultérieure du client, et d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre du client pour non-paiement. Au montant dû, seront ajoutés les frais de procédures.

    4. Arza Studio se réserve le droit de bloquer ses services à un client qui ne respecterait pas ses obligations de paiement, ou le droit d'annuler tout contrat, sans formalité, de plein droit et sans indemnité d'aucune sorte.

  12. Délais de livraison

    1. Les délais de livraison sont fixés en accord avec le client selon le contrat, sous réserve que ce dernier fournisse les informations et éléments nécessaires dans les temps fixés par le cahier des charges.

    2. Si Arza Studio a procédé à la réservation d'un nom de domaine et/ou d'un hébergement web pour le compte du client auprès d'un hébergeur web, le délai de livraison du nom de domaine et/ ou de l'hébergement web est indépendant de la volonté d' Arza Studio. Pour en connaître les conditions, le client est invité à consulter les Conditions Générales de Vente sur le site web de l'hébergeur web concerné.

    3. Toute livraison finale est conditionnée au préalable par le règlement de la totalité de la somme due.

  13. Usages interdits

    Arza Studio ne pourra être tenu responsable et rappelle au client qu'il lui est interdit de :

    1. Mettre en ligne toute ressource et tout message à caractère pédopornographique, obscène, discriminatoire, diffamatoire, injurieux, et encourageant la haine, la violence ou toute conduite criminelle : atteintes à la dignité humaine, origine, ethnie, sexe, état de santé, handicap, moeurs, opinions politiques, religion.

    2. Faire la promotion de substances, de services, de produits ou de contenus dont l'exploitation et/ou la promotion est interdite.

    3. Utiliser ou permettre à des tiers d'utiliser frauduleusement tout code source développé par Arza Studio.

    4. Se rendre coupable de tout agissement commercial illicite ou frauduleux, ignorer les lois et règlements applicables en France.

    5. Porter atteinte aux droits de tiers de quelque manière que ce soit.

    6. Copier, reproduire, dupliquer, vendre, louer, prêter, céder, déléguer, ou transmettre tout code source développé par Arza Studio à un tiers.

    7. Publier du contenu faux, erroné et trompeur.

    8. Perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement des services ou des activités proposés par Arza Studio.

    9. Accéder ou tenter d'accéder à tout ou partie des services par tout moyen autre qu'à travers l'interface fournie par Arza Studio.

  14. Propriété intellectuelle

    1. Le client reconnaît qu'Arza Studio détient l'intégralité des droits de propriété intellectuelle et des services Arza Studio, ayant fait ou non l'objet d'un dépôt, excepté les ressources fournies par le client.

    2. Toutes les créations génèrent des droits d'auteur régis par le Code de la propriété intellectuelle. Sont concernées, la création ou réalisation et la déclinaison de chartes graphiques, d'illustrations, de photographies ou montages photographiques, de typographies, de principes de composition, la conception graphique de l'ensemble ou d'une partie d'applications web (ou "webdesign").

    3. Le montant de la session des droits sur la création est, par défaut, relatif à leur utilisation effective par le client. Il peut cependant faire l'objet d'un forfait symbolique. Toutes autres utilisations que celle indiquée sur le devis sera soumise à des droits supplémentaires. La création, objet de la commande ne peut être exploitée que dans les conditions définies à ladite commande. La cession des droit sur la création n'est possible que si le client a réglé la totalité de la somme due de la prestation facturée. Elle fait l'objet d'un paiement séparé.

    4. L'exécutant rejète toutes responsabilités sur les créations qu'il n'a pas réalisées.

    5. La signature (ou crédits) ne peut être ni déplacée ni supprimée sans l'accord écrit de l'exécutant.

    6. Une idée proposée par le client ne constitue pas en soi une création.

    7. Lorsque pour un même travail le client fait appel à d'autres graphistes, tous les participants doivent en être obligatoirement informés par écrit dès le premier entretien. Les recherches de tous les graphistes doivent être rétribuées.

    8. Cette partie s'applique dans le cadre de la création, développement/intégration et ou maintenance d'une application web utilisant l'Engine :

      • Licence de l'Engine : Arza Studio se réserve tous droits concernant l'Engine. Les droits d'usage de l'Engine sont détaillés dans le fichier LICENSE.txt à la racine de la source de l'Engine livré avec l'application.

      • Licences des librairies : L'Engine faisant usage de plusieurs librairies à source ouverte, les droits mentionnés dans LICENSE.txt ne s'appliquent donc pas à l'intégralité de l'Engine et le cas échéant sont supplantées par ceux de la librairie en question. Les droits d'utilisation de l'Engine sont donc contingents à ceux de l'usage de ces librairies.

        À titre d'exemple, les principales applications non développées par Arza Studio utilisées par l'Engine sont:

        • Yii : BSD License . Copyright © 2008-2012 by Yii Software LLC

        • jQuery : MIT License. Copyright © 2012 jQuery Foundation

        Avant l'exécution d'une tâche, Arza Studio s'engage à vérifier que les licences de ces applications sont compatibles avec l'usage projeté de l'Engine mais dans l'éventualité où un usage non conforme de l'Engine entraînerait aussi une violation des termes de licence de ces application, Arza Studio rejète toute responsabilité.

  15. Référence au client

    1. Le client autorise implicitement Arza Studio à mentionner son nom (ou sa dénomination sociale), son logo et son URL dans ses documents commerciaux, ou sur son site web, à titre de références aux fins de sa propre promotion commerciale.

    2. Arza Studio ou ses intermédiaires commerciaux sont autorisés à utiliser toute création réalisée par Arza Studio à des fins de démonstration.

    3. Le client s'engage à faire figurer sur toutes les pages web de son site web un lien pointant vers le site web d'Arza Studio.

  16. Responsabilité

    1. Arza Studio ne pourra être tenu responsable du contenu et de toute autre forme d'information provenant du client sur le site web du client. Arza Studio n'exerce aucun contrôle sur la qualité, l'exactitude du contenu des publications du client. Toute information présente sur le site web du client relève de sa seule responsabilité.

    2. Arza Studio innove en continue, ayant pour objectif d'offrir le meilleur confort en terme de technologie et d'expérience au client et aux utilisateurs du client. En conséquence, la forme et la nature des services fournis par Arza Studio pourront faire l'objet de modifications avec accord du client.

    3. 16.3 Arza Studio ne saurait garantir que ses services seront toujours disponibles et parfaitement opérationnels. Dans le cadre de l'utilisation de ses services, le client peut accepter leurs mises à jour qui sont destinées à améliorer, perfectionner et les faire évoluer. Elles peuvent prendre la forme d'une maintenance, de corrections de dysfonctionnement, de fonctions améliorées, de nouveaux modules applicatifs et de versions entièrement nouvelles.

    4. Une nouvelle installation ou une installation modifiée du site web du client peut engendrer un risque de perte de données. Le client doit veiller à la sauvegarde, à la protection et à la sécurité de ces dernières par tous les moyens possibles.

    5. Utilisant des technologies ou infrastructures développées et fournies par des tiers, Arza Studio ne pourra être tenu pour responsable, ou considéré comme ayant failli aux présentes Conditions Générales de Vente, et ne saurait s'engager a ce que le(s) site(s) du client soit totalement ininterrompu et sans retard. Le client déclare savoir que les fournisseurs des matériaux, logiciels et infrastructures de télécommunications utilisés dans ces domaines, n'offrent en aucun cas une garantie absolue de bon fonctionnement de son site web.

    6. Arza Studio se réserve le droit d'interrompre temporairement l'accessibilité au(x) site(s) web du client pour des raisons de maintenance sans droit à indemnités. Cependant, Arza Studio s'engage à mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour minimiser ce type d'interruption. Arza Studio n'est pas responsable de la perte de revenus due à une interruption ou une défaillance de service.

    7. Du fait des caractéristiques et limites de l'Internet, Arza Studio ne saurait voir sa responsabilité engagée pour notamment :

      • les difficultés d'accès au site web hébergé du fait du non-respect total ou partiel d'une obligation du client, d'une défaillance et/ou d'une saturation à certaines périodes des opérateurs des réseaux de transport vers le monde Internet et en particulier de son ou ses fournisseurs d'accès internet ;

      • le non acheminement de courriers électroniques, d'articles de forum de discussion ou de tout autre message, peu importe la nature ou le mode de transmission ;

      • la contamination par virus des données et/ou logiciels du client, dont la protection incombe à ce dernier ;

      • les intrusions malveillantes de tiers sur le site web du client et/ou dans les boîtes aux lettres électroniques du client ;

      • les dommages que pourraient subir les équipements connectés à la plate-forme d'hébergement (terminaux du client) ou leur mauvaise utilisation, ceux-ci étant sous l'entière responsabilité du client ;

      • les détournements éventuels de mots de passe, codes confidentiels, et plus généralement de toute information à caractère sensible pour le client ;

      • les préjudices indirects, c'est-à-dire tous ceux qui ne résultent pas directement et exclusivement de la défaillance partielle ou totale des services fournis par Arza Studio tels que préjudice commercial, perte de commandes, atteinte à l'image de marque, trouble commercial quelconque, perte de bénéfices ou de clients.

  17. Cas de force majeure

    1. En cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence, rendant impossible l'exécution par l'une ou l'autre partie de ses obligations, les obligations respectives d'Arza Studio et du client seront dans un premier temps suspendues.

    2. Au cas où la suspension excède un délai de 60 (soixante) jours, le contrat pourra être résilié de plein droit à l'initiative de l'une ou l'autre des parties. Arza Studio et le client seront alors déliés de leurs engagements, sans qu'une quelconque indemnité soit due de part et d'autre de ce fait.

    3. Arza Studio ne sera pas tenu pour responsable pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l'inexécution serait due à la survenance d'un cas de force majeure reconnue par la jurisprudence: défaillance de longue durée du réseau public de distribution d'électricité, grèves, émeutes, guerres, tempêtes, tremblements de terre, défaillance du réseau public des télécommunications, pertes de connectivité Internet dues aux opérateurs publics et privés dont dépend Arza Studio et de ses fournisseurs.

  18. Loi applicable et litige

    1. Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit du pays figurant sur le devis. En cas de différend sur l'interprétation et l'exécution des présentes, et à défaut de solution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents.

  19. Confidentialité

    1. Chacune des parties s'engage à ne pas transmettre d'informations confidentielles concernant l'autre partie à tout tiers sans son accord préalable écrit.

      Sont considérées comme informations confidentielles, tout document, système, logiciel, et savoir- faire dont chacune des parties pourrait avoir eu connaissance de l'autre, à l'occasion de l'exécution d'un contrat.

      Ne sont pas concernées par cette obligation de confidentialité les informations tombées dans le domaine public.

    2. Arza Studio ne vend, ni ne loue les informations personnelles du client à des tiers. Elles sont destinées exclusivement à un usage interne.

    3. Conformément à la Loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi « Informatique et Libertés », le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de toutes données personnelles (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Ce droit pourra être exercé :

      • en envoyant un courriel à Arza Studio à l'adresse info@arza-studio.com

      • en envoyant un courrier à l'adresse Antoine WOLFF, 15 Chemin de Pascot, 33360 LATRESNE, France.

  20. Condition de garantie

    1. Arza Studio offre une garantie de 3 (trois) mois sur les sites web ou services développés par ses soins.

    2. Les sites web ou services réalisés par Arza Studio sont garantis contre toute anomalie de développement des pages web, pour la durée et aux conditions mentionnées ci-dessous :

      • la garantie porte sur la création de code en différents langages de programmation (HTML, CSS, Javascript et PHP) ;

      • la durée de la garantie est illimitée ;

      • la garantie prend effet à partir de la date de paiement du solde de tout compte ;

      • la garantie s'applique uniquement aux sites web d'origine livrés par Arza Studio. Seuls les pages web et le code source entièrement développés par Arza Studio sont qualifiés d'origine. Toutes modifications apportées par un tiers à l'un des fichiers entraînent l'annulation immédiate et totale de cette garantie ;

      • la garantie s'applique également sur les mises à jour effectuées par Arza Studio ;

      • la garantie couvre gratuitement la recherche d'anomalie, la réparation de celle-ci et l'intégration des modifications au reste du site web.

    3. Est qualifié d'anomalie tout problème survenant au sein d'une page web et entraînant le non affichage ou l'affichage incomplet de la page web, et tout dysfonctionnement des pages web en interaction avec la base de données.

    4. N'est pas qualifié d'anomalie tout problème dû à l'incompatibilité avec des logiciels pour lesquels un support n'avait pas été prévu dans le devis, au dysfonctionnement du serveur, du nom de domaine, de la base de données, aux problèmes de connexion, au dysfonctionnement de la ligne téléphonique ou à la surcharge du réseau.

    5. La garantie ne couvre pas les anomalies dues à une installation ou une intégration du site web effectuée par des tiers.

    6. La garantie ne couvre pas les anomalies dues à un déplacement des pages web à l'intérieur du site web effectué par des tiers.

    7. Pour bénéficier des réparations sous garantie, le client doit annoncer le problème par écrit ou par courriel à Arza Studio.

    8. Le code créé par Arza Studio est entièrement garanti. Toutefois, tout problème indépendant d'Arza Studio tel que, notamment, la défaillance d'un hébergeur web ou l'intervention d'un tiers, n'entrent pas dans les Conditions de Garantie d'Arza Studio.

  21. Maintenance

    1. Pour toute modification ou demande sortant du cadre de l'entretien et/ou du support un contrat de maintenance devra être émis. Il décrira les différentes prestations effectuées pendant une période donnée.

    2. L'exécutant se réserve cependant le droit de suspendre ponctuellement et brièvement l'accessibilité aux serveurs pour des interventions de maintenance ou d'amélioration visant au bon fonctionnement de ses services, sans droit à indemnité.

    3. L'optimisation de l'application web pour l'indexage sur les moteurs de recherches ne garantie en aucun cas son positionnement ou la nature de son référencement.